[ÉTUDE DE CAS] nous sommes en mai 2016...

Bonjour !

Imaginez que vous êtes en Mai 2016, pile pouèl au tout début de la mise en application de la Directive TPDT.

Vous venez de finir votre dernière fiole de DIY, plus de bouteille de base nicotinée à portée, votre dernière résistance accuse un sérieux gout de crâmé et pour couronner le tout, plus aucun de vos accus ne tient la charge.

Bon là sérieux, vous les accumulez

Vous regardez votre box 60W sur laquelle vous vapez (avec plaisir) à 30W et vous vous dites : bon ok, ce midi c'est obligé, je file dans une boutique de vape pour me réapprovisionner.

Qu'est-ce qui se passe selon vous, une fois la TPDT appliquée ?

- boutique fermée ?
- accus out of stock ?
- base nicotinée, kesseussé déjà ?
- résistances introuvables ?
- vous ne voyez plus que des e-cig bas de gamme avec des fioles de 2 ml vendues hors de prix et qui sont remplies d'un truc au gout infâme ?

Ben y'aura un délai de disons 6 mois à 1 an (faut attendre le decret d'application pour le savoir vraiment, mais les calculs aboutissent à 17 mois à compter de novembre dernier) pour écouler le stock qui est pas TPD ready (déclaré puis jugé non-conforme ou alors simplement pas déclaré).

Bah, tu passes acheter un paquet de Camel

Rico73 a écrit:Bah, tu passes acheter un paquet de Camel

Bah y a un peu de ça en fait.

C'est une option que je n'ai pas exclue.

Alors pour moi le paquet de Camel c'est totalement exclu.
Y'en a un qui dort sur mon bureau avec mon zippo depuis fin aout 2013 et je n'y ai jamais retouché, il reste 17 clopes dedans. Je l'ai gardé comme un défi car je l'ai sous les yeux quand je suis sur l'ordi.
Si je ne peux pas me passer de nicotine quand j'aurai fini mes 3 litres de base, je me débrouillerai pour en trouver hors Europe. Pareil pour les résistances.
Les accu, le kanthal, le coton ... sont utilisés aussi pour autre chose que la vape, donc aucun soucis pour s'en procurer.
Pour les aromes, sa devrait être pareil.

je suis hybride...

Je peaufine mon chinois...

Shaigan a écrit:Ben y'aura un délai de disons 6 mois à 1 an (faut attendre le decret d'application pour le savoir vraiment, mais les calculs aboutissent à 17 mois à compter de novembre dernier) pour écouler le stock qui est pas TPD ready (déclaré puis jugé non-conforme ou alors simplement pas déclaré).

Négatif !!!

Les produits mis en vente avant mai 2016 seront soumis à déclaration dans un delai maximum de 6 mois défini dans la TPD !!!

Date buttoir de "ventes libres" : 26 novembre 2016, reste de stock ou pas ...

Yep ,

Bonne réponse de VapePartoutPartout.

TPD - Article 20 - Alinéa 2 (source)

+1 pour l'exclusion totale du tabac.

Je tends plutôt vers une baisse drastique de la nicotine, mais ça fait chier parce que j'aime ça. Me passer de hit (pourtant pas énorme à 6mg) me semble difficilement surmontable.

Je pense donc peaufiner mon chinois hiliquois pour me fournir en base fortement dosée histoire d'avoir du temps pour réduire la nicotine tout doucement (fermé pour cause de sentiments différents, reviendrai peut-être dans un jour, un mois, un an... tout ça tout ça)

VapeADomicile a écrit:Négatif !!!

Les produits mis en vente avant mai 2016 seront soumis à déclaration dans un delai maximum de 6 mois défini dans la TPD !!!

Date buttoir de "ventes libres" : 26 novembre 2016, reste de stock ou pas ...

C'est sans compter le délai d'obtention de la dite autorisation (ou refus) qui est de 6 mois également. Donc, 1 an à partir de la mise en application de la TPD, soit 12 mois à partir de mai 2016; et donc 17 mois depuis fin novembre 2015.

La TPD indique que
- les produits qui seront sur le marché avant le 20 mai 2016 auront 6 mois pour être notifiés aux autorités françaises (à définir, selon l'article 26, avant le 20 août 2016) par leurs fabricants/importateurs s'ils veulent être conformes (article 20 point 2)
- les nouveaux produits mis sur le marché après cette date devront avoir été notifiés au moins 6 mois avant leur mise sur le marché s'ils veulent être conformes (article 20 point 2)
- les produits non conformes mis en circulation (ou fabriqués) avant le 20 novembre 2016 "peuvent" être autorisés à être vendus jusqu'au 20 mai 2017 (article 30).
Dans l'optique où ces 3 points sont transposés, un produit actuel pourrait être vendu pendant encore 17 mois (mais plus après s'il n'est pas conforme et déclaré) et un produit nouveau, qui serait non conforme, mis sur le marché en mai 2016 pourrait être vendu pendant 12 mois. S'il est conforme (une version mise en conformité) il peut être déclaré et les exemplaires conformes sont vendables après 6 mois (fin 2016) et pour une durée indéterminée si rien ne change.

Le délai maximum que j'obtiens en faisant les calculs est de 17 mois à compter de novembre pour un produit actuel notifié puis déclaré non conforme; dans le meilleur des cas (si l'organisme qui demande l'autorisation et si l'administration qui la donne ou la refuse prennent leur temps)

Oups,
J'avais raté l'article 30, mesures transitoires, qui autoriserait la vente des produits déjà sur le marché à la date de transposition jusqu'à 30 mois après cette même date
Merci Shaigan

Den'ice a écrit:Oups,
J'avais raté l'article 30, mesures transitoires, qui autoriserait la vente des produits déjà sur le marché à la date de transposition jusqu'à 30 mois après cette même date
Merci Shaigan

c est bien ce que m a comfirmé le patron d un shop il y a peu...

Amélia a écrit:Je peaufine mon chinois...

Tout bon !!

Faudra en passer par la Belchique, les gars !!!

https://www.aiduce.org/wp-content/uploads/2014/10/La-législation-de-la-vape-en-Belgique.pdf

savage a écrit:

Den'ice a écrit:Oups,
J'avais raté l'article 30, mesures transitoires, qui autoriserait la vente des produits déjà sur le marché à la date de transposition jusqu'à 30 mois après cette même date
Merci Shaigan

c est bien ce que m a comfirmé le patron d un shop il y a peu...

@ Savage, que le patron du shop ne se réjouisse tout de même pas trop vite, hein...
La TPD c'est bien un délai de six mois pour mettre le matériel déjà en vente aux normes édictées.
L'article 30, et son délai de 30 mois, n'est qu'une mesure transitoire que les états membres peuvent choisir de donner, ou non.
Et rien ne dit que les états membres choisiront cette mesure transitoire.

Exact. C'est bien dans le délai pour le "meilleur des cas".

C est moche moi qui vient juste de reprendre je m en sors bien et j ai pas du tout envie de replonger dans la tueuse!!! Si on ajoute que je ne me sens pas du tout prête pour le reconstructible et le diy ça fait vraiment c....!!! Me dites pas que je vais être obligée de ressortir ma jai / blu!!! Même si elle a eu le mérite de me faire revenir à la vapote et faut pas lui enlever ça j ai pas l intention de la ressortir du tiroir !!

Malheureusement, depuis 2013 on sait qu'il faudra, à l'application de la TPD, choisir entre la soumission (donc retourner à la clope pour ~85% d'entre nous, à terme — moyenne de l'arrêt total et efficace à un an -> ~15%) et la radicalisation dans la clandestinité (ou tout au moins une forme de lutte qui s'apparentera à de la résistance citoyenne).

Nous touchons du doigt l'échec de toutes nos actions responsables. Expliquer, entendre, comprendre et transiger ont été totalement inutiles à la reconnaissance de la vape pour ce qu'elle est réellement. BigT et BigPh, par l'entremise coupable (à ce stade ce n'est plus de la complaisance) de nos dirigeants, sont en train d'asphyxier la réduction du risque que la société civile avait construite par elle-même.

Je vis d'autant plus mal cet échec programmé que j'ai participé moi-même à quelques unes des actions "responsables" de défense de la vape avec l'AIDUCE. Tout ce temps perdu maintenant qu'on en arrive à cette situation (cf HSCP : interdire la vape partout).

@ Phanie :

Je vais être un peu plus optimiste que Marakhal qui a d'ailleurs fait un peu plus que participé à quelques actions "responsables" au sein de l'AIDUCE.
Il n'est pas dit que les conséquences de la directive européenne se voit radicalement le 20 mai ou dans les jours ou semaines qui vont suivre cette date. Je t'invite à consulter ce fil de discussion.
Enfin, il existe des actions contre cet article 20 de la directive :
- un distributeur anglais Totally Wicked ;
- l'AIDUCE a annoncé son intention de saisir les institutions françaises compétentes.
Il reste donc à voir si ces actions vont avoir un impact ou si elles seront rejetées.

Par contre, là où je le rejoins est que si cette directive est appliquée strico sensu, cela rendra obsolète tout notre matériel  qui devra alors être inviolable, protégé contre le bris (bonjour le pirex), protégé des mimines enfantines, etc.
Il y a aussi dans le texte quelque zones d'ombres qui induisent des compréhensions différentes : les clearos ou atomiseurs dont la contenance de plus de 2 ml seront-ils tous interdits ou l'interdiction ne concerne que les clearomiseurs pré-remplis ?
Le fait que le matériel doit délivrer une dose constante de nicotine interdit-il la variation de puissance ou de tension ? Pour moi, non mais d'autres ont une autre vision.
L'autre point très problématique pour moi est l'interdiction de publicité et de propagande directe ou indirecte. Est-ce que cela concerne que les professionnels ? Pour moi, oui, un utilisateur donnant son avis donne... un avis qui peut être positif ou négatif. Tant que l'utilisateur n'est pas "payé" par un professionnel, il ne fait qu'exprimer son ressenti. Mais tous ne partage pas ma vision des choses. La DNF a exprimé publiquement son intention de demander le déférencement sur les moteurs de recherche des sites spécialisés sur la vape, dont les forums. Cette vision des choses teintée d'un élan démocratique et républicain remarquable et propre à émouvoir les plus férus de liberté d'expression refuse tout simplement aux citoyens le droit de s'exprimer.

ben je serais dans l'illégalité
j'ai assez de matos pour une cinquantaine de vies,
idem pour le résistif, le mesh, les fibres, les accus etc ... (pis j'en trouverais encore)
et mon liquide RY4 n'est pas fabriqué en France d'où mon illégalité à venir sans doute
mais désobéir à une loi absurde n'est-ce pas un devoir civique ?

J'irai taxer dans les rues : "t'as pas 2 ml de jus, mon pote ?."

édit : il peut se méprendre sur le jus, mais c'est un risque.

Mais ça craint ! Si j'ai bien compris ils vont interdire la vape et laisser libre les clopes, on marche sur la tête, là !

Et bien simplement j'irais chercher mes liquides dans ma "petite cave maison à liquides" pour mes 28 prochaines années de conso.

Mai 2016 ne changera rien pour moi.

Mais ceux qui ne font pas leur liquide on sera obligé de commander à l étranger ? J ai rien contre mais je trouve ça dommage...

Ben , non....la plupart des liquides sont vendus en 10 ml, ça ne changera pas grand chose ....
Plus pour ceux qui utilisent de la base en 100ml, comme moi....

Ah OK... Désolée je comprends pas encore tout...