La contrefaçon dans la e-cig : bonne ou mauvaise chose ?

psionman a écrit:La phrase rouge de ma signature est valable avec tous les liquides... Meme les plus réputés et plus authentiques

Sinon pour recentrer le débat
Un K100 ou un KTS, bien que fortement inspirés par leurs cousins originaux ne sont que de vagues copies...

Là avec le Chi-you, le Nemesis... On passe un vrai gap !

Là, je ne peux qu'etre d'accord, j'ai eu en main ( un dans chaque mains  ) les deux versions du Nemesis...
franchement.. c'est bluffant ( présentation, gravure, poids)... Pratiquement indifférenciable ( la gravure semble un peu moins "jolie" sur le clone
et encore...).
Le propriétaire du Nemesis original a qui testé le clone n'a conclu qu'a une différence vraiment "minime".

cnefracasse a écrit:On en arrive toujours au même résultat. Un mod est un tube à piles dont la technologie intrinsèque évolue peu (et dont on peut se demander si elle peut encore évoluer) et la seul chose qui distingue un mod d'un autre est son design. Et la contrefaçon ne peut porter que sur ce point et c'est déjà beaucoup. Et très regrettable pour celui qui en est l'auteur.

 on n est au tout debut de la vape et je pense que oui y aura d autres technologie a venir ( j en suis meme sur !!!)

copiercoller a écrit:

lolo09 a écrit:les réalités d'un chef d'entreprise n'est pas la même que celui d'un ouvrier

no comment !

j"avais envie de répondre no comment, ou de raler parce que mon post avait été tronqué...

mais en fait non, je réalise que j'avais mal formuler ma pensée et qu'elle pouvait être mal interpretée.

et elle l'a été .

en dehors du némechine ou du chine you, j'ai l'impression que pour les autre clones, EV en tant que responsable d'entreprise à du se renseigner
sur la légalité de vendre des clones ....

je ne pense pas qu'il ai pris le risque de se faire fermer avec un grosse amende...

peux être suis je Naïf

Il y a un risque. Les fabriquant ont un recours sur le fondement de la propriété intellectuelle et peuvent exiger le manque à gagner en indemnisation. En gros, une sommes par contrefaçon vendue et sans doute un préjudice moral. Pour la même raison, je n'imagine pas un vendeur français crier sur les toits qu'il s'agit d'une contrefaçon, qui va voir la police pour se vanter d'avoir fait un excès de vitesse ? La vente de produit contrefait est illégale, c'est juste qu'en l'absence de dépôt de brevet ou de dessin, les pouvoirs publiques semblent ne pas poursuivre à leur initiative.

Que comptent faire les modeurs ?

Engager des poursuites judiciaires contre les fabricants chinois ? Contre les vendeurs chinois ? Contre les acheteurs du monde entier ? Demander à leur gouvernement de faire la leçon au gouvernement chinois ?

Ou ont-ils une autre idée ?

L'Idée fondamentale et indispensable est là !!!
-1)Le concept d'une cigarette électronique est élaboré par Herbert A. Gilbert en 1963, avec un brevet déposé en 1965 présentant le schéma d'une cigarette électronique « remplaçant le tabac et le papier par de l’air chauffé et aromatisé »
-2)Le premier dispositif rendu public, destiné à simuler l'utilisation d'une cigarette a été réalisé en 2003 par Hon Lik.
Le reste ce sont des améliorations : performance, beauté etc...
L'exemple Rolex c'est cela : il fallait d'abord "Inventer le mécanisme d'horlogerie" sinon ni Rolex, swatch etc... n’existeraient.
Dans les années 90, j'étais persuadé qu'au lieu de proposer des patchs, inefficaces, des recherches pas trop poussées pourraient trouver une sorte d'inhalateur avec de la nicotine, ça me semblait évident.
bravo et merci Messieurs Gilbert et Hon lik. Les autres c'est beau, c'est bien, c'est de l'art. Mais restez modestes.
Vous avez copiés, on vous copie. Ne vous inquiétez pas !, une montre à 10 euros marche aussi bien qu'une rolex, mais ces dernières se vendent très bien.
Et surtout personne n'oblige un modeur à moder !.

des poursuites judiciaire ? je me demande jusqu’à quel point elle sont recevable?
parce que franchement un juge qui s'en tape le coquillard de la e-cig risque de ni voir que des cylindres métallique en se demandant ou est le design.
perso en dehors du logo ou quelque ziguouiguoui de déco je ne vois pas, a par des truc genre titanide qui bénéficie réellement d'un design.
point de vu technique c'est la même, rien de nouveaux sous le soleil, on assiste a du recyclage de solutions, le seul truc qui soit "novateur ou high tech" dans une e-cig c'est la batterie ...

Je pense que les professionnels pourraient attaquer en justice mais qu'ils ne le font pas par manque de moyens financiers.

Alfaliquid est tombé sur quelqu'un qui en avait concernant les images représentants les liquides Urban Fusion, ça a chauffé dur et ces simples étiquettes ont été changées rapidos...

copiercoller a écrit:L'Idée fondamentale et indispensable est là !!!
-1)Le concept d'une cigarette électronique est élaboré par Herbert A. Gilbert en 1963, avec un brevet déposé en 1965 présentant le schéma d'une cigarette électronique « remplaçant le tabac et le papier par de l’air chauffé et aromatisé »
-2)Le premier dispositif rendu public, destiné à simuler l'utilisation d'une cigarette a été réalisé en 2003 par Hon Lik.
Le reste ce sont des améliorations : performance, beauté etc...
L'exemple Rolex c'est cela : il fallait d'abord "Inventer le mécanisme d'horlogerie" sinon ni Rolex, swatch etc... n’existeraient.
Dans les années 90, j'étais persuadé qu'au lieu de proposer des patchs, inefficaces, des recherches pas trop poussées pourraient trouver une sorte d'inhalateur avec de la nicotine, ça me semblait évident.
bravo et merci Messieurs Gilbert et Hon lik. Les autres c'est beau, c'est bien, c'est de l'art. Mais restez modestes.
Vous avez copiés, on vous copie. Ne vous inquiétez pas !, une montre à 10 euros marche aussi bien qu'une rolex, mais ces dernières se vendent très bien.
Et surtout personne n'oblige un modeur à moder !.

A ce compte là, tout ce qui a déjà été inventé peut être copié. Peinture, voiture, musique, électronique, etc....

Autant je ne suis pas pour les brevets qui empêchent le développement des produits, autant copier exactement un produit qui marche c'est un peu facile. Le gars qui crée un produit qui marche doit pouvoir un minimum espérer un retour sur investissement. Surtout si il espère en vivre alors que certains pays ont des facilités pour produire moins cher. Tous le monde va pas déménager en chine non plus.

Le mode de fonctionnement est libre, n'importe qui peut créer un mod, mais une fois créé, copier le produit est illégal et c'est bien normal.

Sinon j'amène mon iphone5 ou GalaxyS4 en chine et me le fait fabriquer pour 100$, et me permet de le revendre et de me faire du blé dessus en plus, alors que des bureaux d'études ont bossé des années pour le créer, sans parler pubs pour que ça marche, investissements, etc...

le seul fait de d'imiter un design ou un logo est illégal dans la mesure ou ceux ci sont protégés, Mojo, Atmomisani ont t'ils déposés un brevet de propriété pour leur logo et design?
Atmizoo a t'il déposé le brevet pour le switch du Dingo et Roller?
pourquoi vend on une copie du kayfun sans sous un autre nom? je pense que c'est parceque Svmoesmesto à déposé sa marque.

Batou a écrit:A ce compte là, tout ce qui a déjà été inventé peut être copié. Peinture, voiture, musique, électronique

Bien sur, et heureusement ! .L'évolution humaine n'est qu'une suite d'améliorations ! copier(s'inspirer) -> améliorer -> copier -> etc...
Maintenant copier -> copier existe depuis la nuit des temps !, et c'est illégal.
Oui mais copier avec quelques différences présentées comme amélioration ???

copiercoller a écrit:Oui mais copier avec quelques différences présentées comme amélioration ???

Ben là c'est bon, ce n'est plus une contrefaçon, s'inspirer ou améliorer ça va dans le bon sens, contrairement à cloner.

Batou a écrit:

copiercoller a écrit:Oui mais copier avec quelques différences présentées comme amélioration ???

Ben là c'est bon, ce n'est plus une contrefaçon, s'inspirer ou améliorer ça va dans le bon sens, contrairement à cloner.

Quand une contrefaçon est jugée, on ne retient pas les différences... c'est sur les ressemblances que ça se joue...
Sinon ça serait trop facile... tu fais une vrai fausse Rolex, tu mets 2-3 trucs différents bien discrets et hop, ce n'est plus une contrefaçon

Petit point sur la législation, les dessin et autres créations originale (je ne parle pas de technique) peuvent être protégés par un dépôt du dessin. Mais ils le sont en France sans dépôt, directement de part la loi à charge pour le demandeur de prouver l'antériorité du dessin ou du design. En clair, un modeur peut très bien saisir le juge français pour demander des dommages et intérêts aux importateurs et/ou vendeurs de produits qu'ils estiment contrefaits. Donc, c'est une simple action en justice (enfin, simple...). J'ai fait quelques recherche sur l'INPI pour voir si des nom était enregistré (juste le nom) et je n'ai rien trouvé. A mon avis, compte tenu du coup de l'enregistrement, rien n'est protégé. Mais le recours reste possible selon les législations nationales. S'agissant du chine-you ou chémésis, j'ai peu de doute sur l'appréciation qu'en fera un juge, design + logo, ça fait beaucoup.

Une différence, enfin je crois, tant que le juge en s'est pas prononcé, (et en l'absence de dépôt) le client n'est pas susceptible d'être poursuivi pour recel puisqu'il n'y a pas d'action publique, à la différence de tout sac à main griffé d'une marque de luxe bien protégée.

psionman a écrit:Quand une contrefaçon est jugée, on ne retient pas les différences... c'est sur les ressemblances que ça se joue...
Sinon ça serait trop facile... tu fais une vrai fausse Rolex, tu mets 2-3 trucs différents bien discrets et hop, ce n'est plus une contrefaçon

Bien sur, tu fais une montre "style" rolex tu as le droit, mais pas de la copier.

C'est l'imitation du produit qui est illégale. Tu fais une Rolex en plastique bas de gamme par exemple tu seras pas poursuivi vu qu'il n'y a pas d’ambiguïté, sauf pour l'utilisation sans autorisation de la marque déposé bien sur.

il y a une grosse différence entre copie et contrefaçon
- la copie est légale (sauf si l'original est breveté)
- la contrefaçon est illégale
il y a contrefaçon quand utilise la marque du produit original, car on trompe le consommateur

ça me fait penser à l'histoire de la Porsche 901 qui à du étre rebatissée 911 car Peugeot avait déposé tous les noms de voitures incluant un 0 au centre

magnetic a écrit:il y a une grosse différence entre copie et contrefaçon
- la copie est légale (sauf si l'original est breveté)
- la contrefaçon est illégale
il y a contrefaçon quand utilise la marque du produit original, car on trompe le consommateur

Il y a contrefaçon même sans marque. Les tribunaux français ont déjà condamnés pour copie illégale par une marque d'un modèle d'une autre marque (s'agissant d'une montre). Sans dépôt de dessin par ailleurs...

magnetic a écrit:il y a une grosse différence entre copie et contrefaçon
- la copie est légale (sauf si l'original est breveté)
- la contrefaçon est illégale
il y a contrefaçon quand utilise la marque du produit original, car on trompe le consommateur

il n'y a tromperie que quand c'est vendu pour un vrai, si c'est vendu en tant que clone, il n'y a pas tromperie


cependant cela n'empeche pas le reste

Si ont te dit qu'on te vend un faux et que tu l'achètes, tu n'es pas trompé, mais tu pourrais être poursuivi pour recel sans pouvoir arguer de ta bonne fois. Juste parce qu'un faux reste un faux et que sa production, sa vente et sa détention ne sont pas légale. Les douanes sanctionnent régulièrement des touristes qui reviennent de destinations exotiques avec des vêtement qui portent de fausses griffes.

cnefracasse a écrit:Petit point sur la législation, les dessin et autres créations originale (je ne parle pas de technique) peuvent être protégés par un dépôt du dessin. Mais ils le sont en France sans dépôt, directement de part la loi à charge pour le demandeur de prouver l'antériorité du dessin ou du design. En clair, un modeur peut très bien saisir le juge français pour demander des dommages et intérêts aux importateurs et/ou vendeurs de produits qu'ils estiment contrefaits.

Tout à fait.
Le juge estime toujours que le défendeur ne saurait s'exonérer des poursuites en prétendant ne pas avoir recherché si "LE" design existait déjà. La ressemblance frappante, voir même parfois le nom, implique que le copieur s'en est inspiré et connaissait forcément le produit original.

Les douanes travaillent beaucoup sur ce créneau, pour les grandes marques en tout cas.

cnefracasse a écrit:Si ont te dit qu'on te vend un faux et que tu l'achètes, tu n'es pas trompé, mais tu pourrais être poursuivi pour recel sans pouvoir arguer de ta bonne fois. Juste parce qu'un faux reste un faux et que sa production, sa vente et sa détention ne sont pas légale. Les douanes sanctionnent régulièrement des touristes qui reviennent de destinations exotiques avec des vêtement qui portent de fausses griffes.

mais justement, ce qui est saisi par les douanes, ce sont des contrefaçons (fausse griffes)
et quand tu parle de "faux" c'est bien de cela qu'il s'agit

concernant le fait de copier en mettant sa propre marque, il peut y avoir vol de la propriété intellectuelle dans certains cas (du point de vue légal) mais ce n'est pas aux douaniers de juger et ça ne concerne pas l'acheteur

@Magnetic: Si le fabriquant de l'original fait remarquer aux douanes qu'il s'agit d'une copie avec l'apposition d'un autre nom de "marque", c'est saisie et détruit comme pour le Vuitton.

Mais il est vrai que les douaniers ne font pas cette recherche de leur propre initiative. Il faut qu'il y ait plainte et identification.

Batou a écrit:Tu fais une Rolex en plastique bas de gamme par exemple tu seras pas poursuivi vu qu'il n'y a pas d’ambiguïté

Une Ice Watch

seb76 a écrit:il n'y a tromperie que quand c'est vendu pour un vrai, si c'est vendu en tant que clone, il n'y a pas tromperie

Va falloir expliquer ça à un vendeur connu et défendu bec et ongles par certains membres
Car même s'il ne dit pas que c'est un vrai, même s'il ne cache pas l'origine, le produit porte le même nom et jamais il ne dit que c'est une copie/clone/contrefaçon...
Et lui, en tout cas, il ne pourra pas dire "je ne savais pas !"

(je ne sais pas de quel vendeur vous parlez, je réponds d'un point de vue général).

En effet il n'y a pas tromperie au sens du Code de la Consommation si le vendeur ne fait pas croire qu'il s'agit du produit de la société A en vendant une copie de la société B.

Mais il y a importation, détention, et vente d'un produit contrefait [le cas échéant] et c'est le sujet du post. La tromperie viendrait en sus, sauf éventuellement si le produit coûte 10x moins cher, là le client ne peut pas prétendre être aussi c*n que ça...

magnetic a écrit:

cnefracasse a écrit:Si ont te dit qu'on te vend un faux et que tu l'achètes, tu n'es pas trompé, mais tu pourrais être poursuivi pour recel sans pouvoir arguer de ta bonne fois. Juste parce qu'un faux reste un faux et que sa production, sa vente et sa détention ne sont pas légale. Les douanes sanctionnent régulièrement des touristes qui reviennent de destinations exotiques avec des vêtement qui portent de fausses griffes.

mais justement, ce qui est saisi par les douanes, ce sont des contrefaçons (fausse griffes)
et quand tu parle de "faux" c'est bien de cela qu'il s'agit

concernant le fait de copier en mettant sa propre marque, il peut y avoir vol de la propriété intellectuelle dans certains cas (du point de vue légal) mais ce n'est pas aux douaniers de juger et ça ne concerne pas l'acheteur

Si dépôt de marque ou de dessin, c'est du pénal et pas que du civil. Donc, les douaniers ne vont pas se gêner pour peu qu'ils identifient le truc. Et l'acheteur, plus précisément le détenteur (le pire c'est que ça peut être un cadeau) serra bien poursuivi pour recel.