La contrefaçon dans la e-cig : bonne ou mauvaise chose ?

bobo75 a écrit:Oula !! détrompe toi...
Une imprimante 3d dans les 350€ va bientôt sortir.

Il existe même une imprimante 3D qui se duplique elle même.
Tu achètes le pièces métalliques et les composants, et tu imprimes le châssis en plastique.

franck9133 a écrit:il n empêche que quand on voit une entité qu elle soit industrielle ou pas, bénéficier gratuitement du développement et des investissements temps ou financiers qui ont été nécessaire a la sortie d un produit, et on ne peut s empêcher de penser qu il y a quelque chose a faire pour réguler cette injustice, ce pillage.
Quoi? Je ne sais pas.

mayannick a écrit:Parce que c'est du vol (de propriété intellectuelle) tout simplement.

Mais je suis d'accord avec Franck, on a tous des contrefaçons, qui n'a jamais copié un CD, ou un film... et parfois des fausses marques peut-être sans le savoir. La grande différence c'est que maintenant ça se passe en public sur les forums.

mayannick a écrit:Parce que c'est du vol (de propriété intellectuelle) tout simplement.

Mais je suis d'accord avec Franck, on a tous des contrefaçons, qui n'a jamais copié un CD, ou un film... et parfois des fausses marques peut-être sans le savoir. La grande différence c'est que maintenant ça se passe en public sur les forums.

Alekhine a écrit:
Pour l'instant la grande majorité des copieurs pompent le travail de l'esprit des autres, produisent un matériel de qualité moindre ou pire que ça d'ailleurs, ce qui leur permet de se placer sur le marché avec des prix défient toutes concurrences.
Contrairement à ce que tu dis ils ne cherchent pas à tromper le consommateur en essayant de faire croire qu'il s'agit de l'original, non, ils trompent le consommateur sur la qualité, et essayent de justifier le bas coup en parlant de compétitivité.

franck9133 a écrit:le 510 est une norme de connecteur

cnefracasse a écrit:Je refais le point sur le droit puisque ça semble nécessaire :

La loi est limpide sur la propriété intellectuelle, on ne peut pas commercialiser un objet qui ressemble en tout point à un autre, c'est illégal que son auteur porte plainte ou non. Je ne parle ici que de l'aspect extérieur qui est protégé par les droits d'auteur sans aucun dépôt de brevet ou dessins.

Même si ça reste théorique, la loi est la loi et après quelques années d'études de droit et plus de dix ans de pratique, la seule question que se posera le juge reposera sur l'originalité du dessin et s'il estime que ce dernier est original, il sanctionnera. Et on se fout de la nationalité du modeur, pour peu que la contrefaçon soit vendue en France, il a un recours devant les tribunaux français, au civil et au pénal.

Donc, ce n'est pas légal, comme beaucoup d'autres choses sans doute, mais je tenais à le préciser.

Quant à l'argument financier, il m'agace un peu, c'est pas parce qu'on claquait X en clope qu'on doit pouvoir en claquer autant en vape, chacun fait ce qu'il veut de son pognon et à le droit d'estimer qu'un mod original est trop cher. Et sur ce dernier point, je dois avouer que certains prix me laissent un peu dubitatifs. D'autres me semblent en revanche justifiés.

Quant à l'absence de réaction des modeurs, s'il leur faut attaquer en justice dans tous les pays ou des contrefaçons sont vendues, l'affaire risque d'être financièrement peu rentable.

Quant à ce que ferait maya si quelqu'un s'avisait de vendre une contrefaçon de sa production, je crois que j'ai une petite idée de sa réaction.

franck9133 a écrit:Et quelqu un qui prendrait le bénéfice de ton travail tu le prendrais comment.
C est quand même pas compliqué a comprendre.

histeph a écrit:

cnefracasse a écrit:Je refais le point sur le droit puisque ça semble nécessaire :

La loi est limpide sur la propriété intellectuelle, on ne peut pas commercialiser un objet qui ressemble en tout point à un autre, c'est illégal que son auteur porte plainte ou non. Je ne parle ici que de l'aspect extérieur qui est protégé par les droits d'auteur sans aucun dépôt de brevet ou dessins.

Même si ça reste théorique, la loi est la loi et après quelques années d'études de droit et plus de dix ans de pratique, la seule question que se posera le juge reposera sur l'originalité du dessin et s'il estime que ce dernier est original, il sanctionnera. Et on se fout de la nationalité du modeur, pour peu que la contrefaçon soit vendue en France, il a un recours devant les tribunaux français, au civil et au pénal.

Donc, ce n'est pas légal, comme beaucoup d'autres choses sans doute, mais je tenais à le préciser.

Quant à l'argument financier, il m'agace un peu, c'est pas parce qu'on claquait X en clope qu'on doit pouvoir en claquer autant en vape, chacun fait ce qu'il veut de son pognon et à le droit d'estimer qu'un mod original est trop cher. Et sur ce dernier point, je dois avouer que certains prix me laissent un peu dubitatifs. D'autres me semblent en revanche justifiés.

Quant à l'absence de réaction des modeurs, s'il leur faut attaquer en justice dans tous les pays ou des contrefaçons sont vendues, l'affaire risque d'être financièrement peu rentable.

Quant à ce que ferait maya si quelqu'un s'avisait de vendre une contrefaçon de sa production, je crois que j'ai une petite idée de sa réaction.

J’espère que tu ne prendra pas mal ce que je vais dire, ce n'est vraiment pas pour me moquer :

Quid, par exemple, de mon boulanger qui décide de faire des petits dessins particuliers sur sa baguette...... son voisin fait les mêmes apres coup...... c'est illegal ?

cnefracasse a écrit:

En fonction de l'originalité du dessin, oui. Mais si ton boulanger se borne à ne rien faire de très original... A titre de comparaison et parce que je sais bien que les mods se ressemblent tous, le recours sur le fondement des seuls droits d'auteur à fonctionné pour des montres, le juge peut donc apprécier que d'infimes variation ne suffise pas à s’exonérer du respect de la norme.

Pour en revenir aux mod, dans l'exemple du chi-you (il y en à d'autres), nous avons des signes caractéristiques (tous en fait) de l'original et le fait que les gravures soient dans le domaine publique est sans importance, l'assemblage de ces gravures et le mod en lui même, dont des détails caractéristiques comme les bagues, n'appartienne qu'à lui, laisse un large faisceau d'indice quant à la qualification par le juge d'une contrefaçon.

Je suis beaucoup plus dubitatif pour des mod qui, tubulaires par nature, ne reprennent que partiellement un élément d'un autre mod, voire de plusieurs mod.

histeph a écrit:

franck9133 a écrit:Et quelqu un qui prendrait le bénéfice de ton travail tu le prendrais comment.
C est quand même pas compliqué a comprendre.

Je parlais d'un point de vu légal.
Mais pour te répondre, effectivement si des cloneurs profite de mon travail initial, et font baissé mes ventes, me laisse du stock sur les bras, il y a de fortes chances que je le prenne très mal....

cnefracasse a écrit:Je refais le point sur le droit puisque ça semble nécessaire :

La loi est limpide sur la propriété intellectuelle, on ne peut pas commercialiser un objet qui ressemble en tout point à un autre, c'est illégal que son auteur porte plainte ou non. Je ne parle ici que de l'aspect extérieur qui est protégé par les droits d'auteur sans aucun dépôt de brevet ou dessins.

Article L112-2 Modifié par Loi n°94-361 du 10 mai 1994 - art. 1 JORF 11 mai 1994

Sont considérés notamment comme oeuvres de l'esprit au sens du présent code :

1° Les livres, brochures et autres écrits littéraires, artistiques et scientifiques ;

2° Les conférences, allocutions, sermons, plaidoiries et autres oeuvres de même nature ;

3° Les oeuvres dramatiques ou dramatico-musicales ;

4° Les oeuvres chorégraphiques, les numéros et tours de cirque, les pantomimes, dont la mise en oeuvre est fixée par écrit ou autrement ;

5° Les compositions musicales avec ou sans paroles ;

6° Les oeuvres cinématographiques et autres oeuvres consistant dans des séquences animées d'images, sonorisées ou non, dénommées ensemble oeuvres audiovisuelles ;

7° Les oeuvres de dessin, de peinture, d'architecture, de sculpture, de gravure, de lithographie ;

8° Les oeuvres graphiques et typographiques ;

9° Les oeuvres photographiques et celles réalisées à l'aide de techniques analogues à la photographie ;

10° Les oeuvres des arts appliqués ;

11° Les illustrations, les cartes géographiques ;

12° Les plans, croquis et ouvrages plastiques relatifs à la géographie, à la topographie, à l'architecture et aux sciences ;

13° Les logiciels, y compris le matériel de conception préparatoire ;

14° Les créations des industries saisonnières de l'habillement et de la parure. Sont réputées industries saisonnières de l'habillement et de la parure les industries qui, en raison des exigences de la mode, renouvellent fréquemment la forme de leurs produits, et notamment la couture, la fourrure, la lingerie, la broderie, la mode, la chaussure, la ganterie, la maroquinerie, la fabrique de tissus de haute nouveauté ou spéciaux à la haute couture, les productions des paruriers et des bottiers et les fabriques de tissus d'ameublement.

Le droit d'auteur bénéficie à la personne qui a créé l'œuvre.

Dans le cas où plusieurs auteurs ont collaboré à sa création, elle est la propriété commune des coauteurs qui sont donc obligés de s'accorder pour exercer leur droit.

À savoir : le droit d'auteur ne doit pas être confondu avec le droit de la propriété industrielle, qui concerne les marques, brevets, dessins et modèles.

cnefracasse a écrit:Heu... c'est quoi que j'ai faux ? Parce que j'évoque le dépôt de brevet et de dessin ?

Et s'agissant de la preuve de l'antériorité, c'est par tout moyen.

cnefracasse a écrit:Je ne parle ici que de l'aspect extérieur qui est protégé par les droits d'auteur sans aucun dépôt de brevet ou dessins.