nova epingle par la justice...

par savage Sam 23 Mai 2015 - 5:43

la marque US halo ne se laisse pas faire: http://fr.advfn.com/actualites/Nicopure-Labs-obtient-gain-de-cause-en-France-dans_66990065.html

par ludovic.g Sam 23 Mai 2015 - 6:22

Il fallait s'en douter, en prouvant l'antériorité de leur gamme et de leur vente sur le territoire français, ils ont gagné leur procès.

par Walter White Sam 23 Mai 2015 - 9:08

Leur liquides vont devenir collector a 46 000e d amende Wink

par Marakhal Sam 23 Mai 2015 - 10:31

Bah apparemment ils (Nova) avaient déjà les recettes et c'était jouer gros en imaginant pouvoir s'approprier aussi les dénominations des produits, voir de dégager du marché la concurrence américaine…

Comme si la perspective d'une action en justice pouvait faire peur à un nord-américain. Ce sont plutôt les champions incontestés du genre, non ? Ils ont du être déçus du montant des dommages & intérêts, par contre : la France n'est pas les USA. À moins que Nova vende finalement bien moins qu'on ne se l'imagine… Smile

** Edit **
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par Krag Sam 23 Mai 2015 - 10:42

Bien fait ! Twisted Evil

par **Leio** Sam 23 Mai 2015 - 11:08

Si ils n'avaient tenté de déposer des marques qui ne leur appartiennent pas au départ le jugement aurait probablement été beaucoup plus souple, surtout l'amende.
"après qu'il fut découvert que V.F.P. avait frauduleusement enregistré auprès de l'Institut national de la propriété industrielle (INPI) des noms de marque pour des produits que Nicopure vend en France depuis 2010"
à trop vouloir jouer au con.....
On est là dans un cas d'école, la marque n'est pas déposé sur le territoire mais elle y est commercialisée ce qui fait preuve d'antériorité, le détenteur de l'original peut donc interdire qu'on dépose à sa place.

D'ailleurs j'invite joyetech à en faire de même avec le petit malin qui a déposé "ego" Wink

par Marakhal Sam 23 Mai 2015 - 11:34

Il a encore rien vendu, le "petit malin", si ?

Je pense que Joyetech doit attendre de pouvoir proprement qualifier le préjudice pour pouvoir l'épingler comme une l’entomologiste épingle la blatte sur le panneau de liège. What a Face

par **Leio** Sam 23 Mai 2015 - 11:38

ce n'est pas de vendre le soucis (si la marque n'est pas déposé en France il peut) mais de déposer alors qu'il y a antériorité de la part d'un tiers.

par Marakhal Sam 23 Mai 2015 - 11:41

J'entends bien, mais sans exploitation (ie sans préjudice), le résultat n'est pas si net.

par **Leio** Sam 23 Mai 2015 - 11:43

Le prjudice est sur le dépôt qui par essence à pour objet d'interdire aux autres de vendre, pas besoin de vendre pour ça je pense.
edit: mais vendre fait monter la note Wink