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Cigarette électronique : la cour d’appel déboute les buralistes dans le contentieux contre les boutiques spécialisées
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Cigarette électronique : la cour d’appel déboute les buralistes dans le contentieux contre les boutiques spécialisées
par GillesLL Mar 24 Juin 2014 - 17:45
Le monde du tabac : http://www.lemondedutabac.com/cigarette-electronique-la-cour-dappel-deboutent-les-buralistes-dans-le-contentieux-contre-les-boutiques-specialisees/
La cour d’appel de Paris a débouté, ce mardi 24 juin, des buralistes qui contestaient à des boutiques spécialisées le droit de vendre des cigarettes électroniques arguant qu’un tel commerce relevait de leur monopole.
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GillesLL- Cirrus (maître contributeur)
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Commentaires : Fainéant de la vape
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Matériels :- Ma clinquaille:
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istick 20,30,50,60 - evic-vtc mini - vtr - cloupor-mini*2
provari v1,v2.5*3,p3 - pipeline 2*2 - vamo v2
magneto - nemesis - k100*3
minidavide, aspire et-s*bvc*2 - aerotank*8 - nautilus*6 - iclear30s - cubis - triton 1et2
origen genesis - taifung gt - kayfun lite - rsst
et certainement d'autres merdouilles ...
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Re: Cigarette électronique : la cour d’appel déboute les buralistes dans le contentieux contre les boutiques spécialisées
par Vieux Pat Mar 24 Juin 2014 - 17:47
Eat this !!! 
Vieux Pat- Cirrus (maître contributeur)
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Re: Cigarette électronique : la cour d’appel déboute les buralistes dans le contentieux contre les boutiques spécialisées
par panda76 Mar 24 Juin 2014 - 17:48
et vlan dans les dents
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panda76- Cirrus (maître contributeur)
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- Lost Vape Therion DNA75
Vaporshark rDNA40 v3
Vaporflask by vaporshark DNA40 v3
Hcigar VT75 DNA75
2 Vaporgiant mini V3 Niko vapor
1 Kayfun v5 Svoëmesto
1 Tilemahos Golden Greek
1 Serpent mini 22 mm wotofo
3 Origen genesis V2 mk2 clone tobeco
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Re: Cigarette électronique : la cour d’appel déboute les buralistes dans le contentieux contre les boutiques spécialisées
par bibidochon Mar 24 Juin 2014 - 17:48
Merci pour l'info 
bibidochon- Cirrus (maître contributeur)
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Matériels :
- Pour en savoir plus ::
Du Chinois…
- Mais encore ::
et aussi du Chinois…
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Re: Cigarette électronique : la cour d’appel déboute les buralistes dans le contentieux contre les boutiques spécialisées
par Spartiat de campagne Mar 24 Juin 2014 - 18:16
Tout en douceur , bien dans le fondement 
, ils vont revendre leurs carottes ceux là :p
, ils vont revendre leurs carottes ceux là :p 
Spartiat de campagne- Cumulonimbus (grand contributeur)
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Matériels : Potobox principalement , ipv 3 pour les soirées cumulonimbus .
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Re: Cigarette électronique : la cour d’appel déboute les buralistes dans le contentieux contre les boutiques spécialisées
par savage Mar 24 Juin 2014 - 18:18
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savage- Cirrus (maître contributeur)
- Commentaires : pfff...
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Matériels :- Spoiler:
pfff...
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Re: Cigarette électronique : la cour d’appel déboute les buralistes dans le contentieux contre les boutiques spécialisées
par Invité Mar 24 Juin 2014 - 18:29
et vlan !
Invité- Invité
Re: Cigarette électronique : la cour d’appel déboute les buralistes dans le contentieux contre les boutiques spécialisées
par Invité Mar 24 Juin 2014 - 18:36
Ha enfin.
Invité- Invité
Re: Cigarette électronique : la cour d’appel déboute les buralistes dans le contentieux contre les boutiques spécialisées
par hevea Mar 24 Juin 2014 - 19:13
C'est un bien bonne nouvelles, je trouve 
Une chose que je retiens également de ce jugement qui me semble important
"Dans son arrêt, la cour d’appel de Paris a jugé qu’au vu « des éléments contradictoires » de la réglementation, « la qualification de « produit du tabac » pour la cigarette électronique » n’était « pas établie avec l’évidence requise en référé » et a, en conséquence, validé la décision des juges de première instance qui avaient débouté les plaignants.
Une chose que je retiens également de ce jugement qui me semble important
"Dans son arrêt, la cour d’appel de Paris a jugé qu’au vu « des éléments contradictoires » de la réglementation, « la qualification de « produit du tabac » pour la cigarette électronique » n’était « pas établie avec l’évidence requise en référé » et a, en conséquence, validé la décision des juges de première instance qui avaient débouté les plaignants.
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La liste étant trop longue maintenant .... à vous de deviner Lol
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Re: Cigarette électronique : la cour d’appel déboute les buralistes dans le contentieux contre les boutiques spécialisées
par Invité Mar 24 Juin 2014 - 19:19
Si les buralistes vont en Cass et qu'ils se cassent encore les dents, ça fera probablement jurisprudence et ça, ce sera bon pour nous.
Invité- Invité
Re: Cigarette électronique : la cour d’appel déboute les buralistes dans le contentieux contre les boutiques spécialisées
par vectra1702 Mar 24 Juin 2014 - 19:23
Bonne chose enfin une décision convenable
enfin une décision convenable_________________
la vape est en danger,réagissez http://www.aiduce.fr/petition/
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Re: Cigarette électronique : la cour d’appel déboute les buralistes dans le contentieux contre les boutiques spécialisées
par I love juice Mar 24 Juin 2014 - 19:28
Sur, après le jugement de Toulouse en leur faveur, ils se sont dit: "C'est la fête, on va faire fermer toutes les boutiques"
Et oups, ca n'a pas marché cette fois
Et oups, ca n'a pas marché cette fois
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Re: Cigarette électronique : la cour d’appel déboute les buralistes dans le contentieux contre les boutiques spécialisées
par loco Mar 24 Juin 2014 - 19:36
Tiens, Justice n'est pas morte ?
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Re: Cigarette électronique : la cour d’appel déboute les buralistes dans le contentieux contre les boutiques spécialisées
par Franck Mar 24 Juin 2014 - 19:38
Voilà ma foi une excellente nouvelle
S'il y a renvoi en cassation, attendons la finale pour faire la fête
Mais cela part bien.
Merci gillesLL
S'il y a renvoi en cassation, attendons la finale pour faire la fête
Mais cela part bien.
Merci gillesLL
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Re: Cigarette électronique : la cour d’appel déboute les buralistes dans le contentieux contre les boutiques spécialisées
par copiercoller Mar 24 Juin 2014 - 19:42
On est en finale !, On est en finale !
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Tant va la cruche à l'eau qu'avant la fin je me casse
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Matériels :- Oh lui hé !:
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collège : vamo
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Re: Cigarette électronique : la cour d’appel déboute les buralistes dans le contentieux contre les boutiques spécialisées
par cnefracasse Mar 24 Juin 2014 - 20:21
J'imagine que les buralistes iront en cassation, leurs syndicats doivent financer la poursuite des hostilités et c'est bien leur rôle.
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Matériels : Un méca, avec un ato genesis. What else ?
Ben un dripper finalement...
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GUS core 18650
JM22
Bagua 14500
Ramble
Templario
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Poldiac V1&V2
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Chiyou (brass et copper)
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Nemesis (SS, brass et copper)
Charlie LE
Skeleton key
Chevalier d'or
Prime (brass et copper)
Shamrock
Epsilon
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Lincoln
Yuniku
Magnetic dragon (SS et Brass)
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Trinity (Narmods)
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Litle SOB (delrin noir et bois)
Turtle ship (laiton et SS)
Zodiac (RJmods)
Steel punk
Atos genesis que je n'utilise plus :
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GbB 22 LE
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Arrow 17mm
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Drippers :
Mephisto V1
Hélios
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Richelieu
Silence
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Verv
Mazarin
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Origen V3
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Venom
Gambit
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Nyx
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Radius V1&V2
Alacatraz
VapJam V1&V2
Maverick
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Vauban
Le dripper (LBF)
The engine
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Nucleus
Hybrides :
Ihybrid
Magneto (Athea)
K2 by Yaya
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Re: Cigarette électronique : la cour d’appel déboute les buralistes dans le contentieux contre les boutiques spécialisées
par xXCISSOUXx Mar 24 Juin 2014 - 20:24
Enfin un peu de soleil dans ce monde de brutes ...
Ce n'est pas gagné, mais ça va dans le bon sens.
Ce n'est pas gagné, mais ça va dans le bon sens.
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Matériels :- ¤¤¤ Matériel utilisé ¤¤¤:
A7
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Clearome
Phoenix V5
E-ball
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AGA-T+ Pyrex
Mini DID chinois
Drip on Demand
Cyclone/AFC
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Atomiseur 3D (clone)
Kayfun 3.1 (clone)
Kayfun lite (clone)
Taifun GT (clone)
Taifun GT 2 (clone)
Taifun GS (clone)
Kraken (clone)
Marquis (clone)
Baal (clone)
Derringer (clone)
Svoemesto Kayfun 4
Svoemesto Kayfun 5
Mini goblin v2
Mini goblin v3
OBS Cheetah
-----------------
Jack the gripper
Chi you (clone)
Nemesis (clone)
Hammer by Kato (clone)
Hana Modz 20W x2 (clone)
Hana Modz 30W x2(clone)
Hana mini 18500 (clone)
Kato square box (clone)
Box home made DNA30
Yosen SX Zero 50W
Mini Cloupor
Cherry bomber (clone)
Tesla (clone)
Vamo V2
Lavatube
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Provari mini
Vmax V2 inox
Le petit gros/Hobo (clone)
Vmod XL Vapage/Cisco
Vmod mini Vapage/Anguis
Mini Réo silver black/Cyclone
Vinci/Kick 2/ERA
Mini Réo 2.1/ERA
Yihi SX350 Mini/Kayfun 4
IPV mini/Kayfun 4
IPV 4S
IPV D2
IPV D3
MINI VOLT 40W COUNCIL OF VAPOR
Istick pico x2
Reuleaux rx23
Reaulaux rx75
Dripox
Dripbox 160w
Skonk mod Steamcrave
----------------
Cigarillos naturales
Freedom Juice
Boba's Bounty
Gorilla juice
Gamme o bénite
----------------
Arsenal stand
Vape Station
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Re: Cigarette électronique : la cour d’appel déboute les buralistes dans le contentieux contre les boutiques spécialisées
par LaMergouille Mar 24 Juin 2014 - 21:37
Ou comment créer une jurisprudence 
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Re: Cigarette électronique : la cour d’appel déboute les buralistes dans le contentieux contre les boutiques spécialisées
par Invité Mar 24 Juin 2014 - 22:36
C'est une excellente nouvelle mais s'il vous plait cessez de mettre tout le monde dans le même panier. Tous les buralistes ne voulaient pas de cette exclusivité.
Invité- Invité
Re: Cigarette électronique : la cour d’appel déboute les buralistes dans le contentieux contre les boutiques spécialisées
par gladys Mar 24 Juin 2014 - 22:52
L'Office français contre le tabagisme est des nôtresDans ses motivations, la cour relève notamment que, pour les Douanes, « la cigarette électronique ne constitue pas un produit du tabac au sens fiscal » et que l’Office français contre le tabagisme a relevé, dans un rapport, qu’« aucun pays européen ne classe les e-cigarettes comme produit du tabac ».
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Re: Cigarette électronique : la cour d’appel déboute les buralistes dans le contentieux contre les boutiques spécialisées
par Brigitte Mar 24 Juin 2014 - 23:18
Très bonne nouvelle !
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Matériels :- Si tu es curieux regarde avec quoi je vape :
J'ai commencé à vaper le 16 décembre 2013
1494 euro moi & mari (0.70 euro par jour) dépensé en tout depuis le 16 décembre 2013 .... J'ai arrêté de compter mes dépenses car ça ne sert plus à rien, la vape c'est pas cher et c'est SUPER !
Le mari fume de temps en temps, il arrive pas à lâcher la cigarette
... Mais heureusement qu'il continu de vaper, ça lui permet de moins fumer...
(MAJ fait le 14 septembre 2019)
*Mon matos*
*2 KIT SUBOX MINI 50W blanc et noir acheté le 20 avril 2017
*ISTICK 40W TC noire + MEGA MOW AEROTANK noir acheté le 1 Août 2016 (pour ma moitié)
*Kit Dripbox par Kangertech - Couleur : Rouge - Accu Samsung INR 25R 2500mAh acheté le 12 avril 2016
*Kit complet Istick 30W de chez Eleaf - Couleur : Rose acheté le 23 juin 2015
*Batterie Ego VV E-fire V2 chez Vision Motif Ghost + Clearomiseur Aspire ET-S BDC en pyrex Couleur Acier
*Un Kit Mega emow 1600 Acier acheté le 10 oct 2014 + un Drip-Tip 510 Alu Pink Lady
*Un clero Kangertech T3D violet acheté le 25 juillet 2014
*1 clearo Kangertech eVod BCC 1.6ml noir et un violet + une Batterie eVod XL 1000 violet Acheté le 2 avril 2014
*Un Clearomizer Aspire ET-S BDC - 3ml avec résistance Dual Coil 1.8Ohms Rainbow.
Une Batterie Spinner Rainbow TK 1300 mAh. Le tout acheté le 4 mars 2014.
*KIT Cigarette Electronique FIRST Ego T CE4 Duo 1100mAh acheté le Le 16 Janvier 2014
*Pack Cigarette electronique Nhoss cosy duo acheté Le 16 décembre 2013
*Eliquide testé* (33)
*Liquitéa fruit rouge (sirop pour la toux, j'aime pas)
*Conceptarome Gout cigare (je ne l'aime pas trop)
*Conceptarome Oriental (très bon avec un peu de menthe glaciale)
*Conceptarome Tabaco (bon)
*Nhoss Menthe (bon mais un peu léger en gout)
*Nhoss Tabac blond (T.bon pour moi, cacahuète grillé)
*Nhoss Tabac brun (gout agrume.orange mandarine.)
*Nhoss Spéculos Cannelle (un ptit peu trop doux, bon)
*Nhoos Jasmin oriental (bizarre au début et bon au bout de quelques mn)
*So good tabac blond doux (bon mais un peu léger en gout)
*So good pinacolada (T.bon pour)
*So good P’tit punch (un petit peu trop léger en gout)
*So good Moritos (bon)
*So good Menthe (Très frais bon)
*So good tabac brun sec (Un peu trop doux mais pas mauvais)
*Euroliquide Britich tabac (pas mal)
*Euroliquide Cavendich brun (pas mal)
*Euroliquide Menthe glaciale (T.bon)
*Euroliquide Chocolat (Je n’ai pas aimé pâteux en bouche)
*Euroliquide Ananas (j'aime pas)
*Liquideo Tabac Beau brun (fort en gout, léger gout agrume)
*L@saveur Chewing-gum (pas mal)
*Nico Flash oriantal (pas mal)
*Best juices noix de coco (bon)
*Best juices chocolat (bon)
*Best juices café (T.bon)
*VDLP vanille (T.bon 50/50)
*VDLP noix de coco (T.bon 50/50)
*VDLP banane (T.bon 50/50)
*VDLP citron (très bon 50/50)
*VDLP tabac hampton (T.bon 50/50)
*VDLP ananas (T.bon 50/50)
*VDLP menthe fraiche (T.bon 50/50)
Le 12 Oct 2014 je commence à faire du DIY
Liquide de base :
*Le 12/10/14 Base 70%PG / 30%VG - 6mg Revolute
*Le 04/11/14 Base 80%PG / 20%VG - 0mg/ml A&L
*Le 26/11/14 Base 60%PG/40%VG - 8mg/ml de chez Fuu
*Le 26/12/15 base 50/50 French Vape 1L - 6mg/ml A&L
*Le 12/04/16 base 50/50 French Vape 1L - 3mg/ml A&L
*Le 14/05/16 base 50/50 French Vape 2L - 3mg/ml A&L
*Le 25/10/16 base 60/40 PG/VG AROMA SENSE 10L - 8mg/ml(149 euro)
Arômes et Additifs acheté : - 37
Banane Flambée - SOLUB
Biscuit Spéculos - SOLUB
Menthe Poivrée - SOLUB
Caramel - SOLUB
Miel Acacia -SOLUB
Peanut Butter - TPA
Pina Colada - TPA
RY4 Double - TPA
Glace à la vanille - TPA
Noix de Coco - A&L
Speculoos - A&L
Tequila - A&L
Pastis - A&L
Cannelle - A&L
Châtaigne - A&L
Cappuccino - A&L
Caramel - A&L
Banane - A&L
Piña Colada - A&L
After Midnight - A&L
Menthe Fraiche - A&L
Concentré Ultimate Bahamut - A&L
Concentré Ultimate Oni - A&L
Concentré Ultimate Fury - A&L
cacahuètes - INAWERA
Don Hill - INAWERA
Café Mocca - INAWERA
Tabac Fire - INAWERA
Noisette - INAWERA
Concentré Red Astaire - T-Juice
Crème Chantilly V2 - FW
Pate à tarte - FW
Praline &crème - PA
*Additif
Sweetener - SOLUB
Ethyl Vanilline - SOLUB
WS-3 (Koolada) - SOLUB
DNB - FA
Date d'inscription : 04/03/2014 - Si tu es curieux regarde avec quoi je vape
Re: Cigarette électronique : la cour d’appel déboute les buralistes dans le contentieux contre les boutiques spécialisées
par Shaigan Mar 24 Juin 2014 - 23:23
Certes, certes. Mais ce n'est pas le cas de la Confédération nationale des buralistes de France, seule et unique organisation représentative des 27.500 buralistes en France.FrelonVert a écrit:C'est une excellente nouvelle mais s'il vous plait cessez de mettre tout le monde dans le même panier. Tous les buralistes ne voulaient pas de cette exclusivité.
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Re: Cigarette électronique : la cour d’appel déboute les buralistes dans le contentieux contre les boutiques spécialisées
par Invité Mer 25 Juin 2014 - 0:02
Exact mais ils sont nombreux à ne pas être en accord avec la confédération et ça gronde de plus en plus chez les buralistes qui reprochent à la confédération d'accentuer la mauvaise image dont ils jouissent. Mais ils sont presque obligés d'y adhérer. En gros la confédération n'est ni plus ni moins que le bras armé des fabricants qui utilisent les buralistes pour défendre leurs propres intérêts par le biais de la confédération tout comme l’état les utilise pour collecter l’impôt.
Invité- Invité
Re: Cigarette électronique : la cour d’appel déboute les buralistes dans le contentieux contre les boutiques spécialisées
par Cousix Mer 25 Juin 2014 - 0:31
Une excellente nouvelle pour nous et au vu de l'article, je suis optimiste même si la confédération des buralistes va en cassation.
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Re: Cigarette électronique : la cour d’appel déboute les buralistes dans le contentieux contre les boutiques spécialisées
par GillesLL Mer 25 Juin 2014 - 8:24
Intéressant ton retour, FrelonVert. Tu as des sources ou c'est des infos personnelles?
Sion, j'abonde dans ton sens : ne pas confondre les buralistes (les personnes) et leur corporation. Même s'il faut bien reconnaitre que cette dernière est composée des premiers.
Sion, j'abonde dans ton sens : ne pas confondre les buralistes (les personnes) et leur corporation. Même s'il faut bien reconnaitre que cette dernière est composée des premiers.
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