lettre ouverte aux sénateurs copieurs.

lettre ouverte relative aux amendements n°616 et 448 concernant le projet de loi de modernisation du système de santé.


Mesdames les sénatrices, Messieurs les sénateurs,


Félicitations !

Vous, Mesdames, Messieurs, parmi lesquels on compte des sénateurs de gauche et un sénateur de droite, vous avez déposé dans un bel ensemble deux amendements sur le projet de loi relatif à la modernisation du système de santé.
M. Daudigny, vous avez déposé avec quelques uns de vos collègues du groupe socialiste et républicain l'amendement n°616.
M. Commeinhes, vous avez déposé pour le compte des républicains l'amendement n°448.
Le problème est que ces deux amendements sont rigoureusement identiques. Non seulement votre ajout proposé à l'article 5 sexies est curieusement semblable dans les deux amendements :

"La commercialisation de dispositifs électroniques de vapotage et des flacons de recharge qui leur sont associés s'exerce dans le cadre des dispositions prévues à l'article 568 relatives au tabac manufacturé. "

Mais la justification qui accompagne cette proposition est aussi un magnifique copié/collé. C'est bien simple ; c'est du mot à mot.

Soit on pensera que vous êtes dans une redoutable communauté d'esprit qui s'apparente furieusement à de la téléphathie, soit, si on est plus rationnel, on concluera que la même source vous a généreusement fourni le même texte.

Déjà, il faudra que vous nous expliquiez à nous, Français, à quoi servent des députés ou des sénateurs s'ils reprennent tels quel des textes que des intérêts particuliers leur soumettent ? N'est-ce pas vous qui êtes censés écrire la loi ? A quoi servent des sénateurs s'ils se contentent de faire du copié/collé, opération à la portée du premier imbécile venu ?
A quoi nous sert-il de voter ?

Poursuivons.

Comme l'amendement que l'on vous a si gentiment fourni prévoit de classer les produits de la vape en produits du tabac, donc de donner le monopole de ces produits aux buralistes, on subodore assez vite quelle est cette source.
Il peut s'agir des buralistes eux-mêmes qui, on le sait, tractionnent à qui mieux mieux depuis quelques années pour jouir seuls du gâteau.

Mais une autre possibilité me vient à l'esprit.

Qui fournit les buralistes ?
Qui, hormis les buralistes, s'inquiète de voir des fumeurs ne plus vouloir acheter du tabac ?
Qui fait du lobbying systématique auprès des parlementaires qu'ils soient nationaux ou européens ? Certains journaux, comme Le Monde ou l'Obs, ont informé leurs lecteurs qu'entre 100 et 300 lobbyistes étaient déjà à l'oeuvre dans les couloirs de Bruxelles et de Strasbourg.
Enfin quel lobby a coutume de présenter des articles de lois sur le tabac déjà entièrement rédigés par une armée de juristes et d'avocats ?

Nous connaissons tous la réponse : l'industrie du tabac.

Aussi, dans la justification de votre amendemement, lorsque vous énoncez :

"Par ailleurs, l’État est en quête d'activités de diversification pour les buralistes, préposés de l'administration. "

Soyez honnêtes : ajoutez que cela servira aussi grandement l'industrie du tabac. Ne poussez pas l'outrecuidance à prendre les Français pour des crétins.

En effet, ce sont les cigarettiers qui fournissent les buralistes et travaillent main dans la main avec ces derniers. Eux aussi sont en ordre de bataille pour récupérer les clients qui seraient tentés par la cigarette électronique. Ils développent des produits comme la Ploom, la Jai ou l'Iqos, ils ont embauché l'inventeur des vaporisateurs modernes. Et ils ont sans contexte les moyens de leurs ambitions.

Deux hypothèses peuvent donc être avancées pour expliquer que vous vous soyez fourvoyés dans cette histoire :
- on vous a vendu l'idée que donner le monopole des produits de la vape aux buralistes aidera ces derniers. C'est donc une candeur innocente qui vous aurait poussé à vous emparer de cette amendement fourni clef en main. Une candeur teintée de lâcheté quand même. Cela pue le cadeau proposé dans l'urgence afin de calmer des buralistes bien remontés. Vous savez, l'innocence candide est souvent coupable des pires maux ! ;
- on vous a acheté. Nul n'ignore que l'industrie du tabac peut être généreuse envers ceux qui épousent ces intérêts.

Quelle que soit l'hypothèse retenue, pour donner le monopole des produits de la vape aux buralistes, et, in fine, donner le monopole de la fabrication de ces produits aux cigarettiers, vous êtes obligés de tordre le cou à la vérité en assimilant les produits de la vape à des produits du tabac.

Tout honte bue, vous érigez un mensonge d'Etat.

En effet, vous écrivez :

"La combinaison de ces articles permet de soutenir que la cigarette électronique entre bien dans la catégorie des produits assimilés au tabac, au sens de ces définitions légales actuelles. Il est, dès lors, logique de considérer qu'elle relève ipso facto du monopole de vente au détail défini à l'article 568 du Code général des Impôts et que sa commercialisation doit être confiée au réseau des buralistes. "

Vous pouvez écrire ce que vous voulez, vous pouvez soutenir ce que vous voulez, le fait est
que les produits de la vape ne sont pas des produits du tabac. Pour une raison toute simple : les liquides ne contiennent pas de tabac. Actuellement, je vape un liquide composé de glycérine végétale, de propylène glycol, de nicotine et d'arôme à la fraise. Pouvez-vous nous dire où est le tabac dans le liquide que j'utilise ?
Des millions de vapoteurs se servent des produits de la vape comme de produits alternatifs au tabac, des millions de vapoteurs les utilisent pour arrêter définitivement le tabac. J'affirme haut et fort que j'ai arrêté de fumer du tabac depuis 5 ans. Car ce sont les faits, Mesdames et Messieurs les sénateurs et sénatrices. Ni plus, ni moins.
Aucune loi, aucun discours ne pourra tenir face à la vérité, face à ce que des millions de vapoteurs à travers le monde vivent et ressentent au quotidien. Vous pouvez soutenir n'importe quelle fable, aussi pitoyable soit-elle, la vérité éclatera toujours.

C'est là que l'hypothèse d'une candeur innocente tombe. Vous ne pouvez pas ignorer que vous tordez le coup à la vérité pour servir les intérêts d'une corporation et, derrière elle, d'une industrie.

Mais, Mesdames et Messieurs les sénateurs, en vous faisant les porte-paroles d'industriels si puissants, vous oubliez simplement les citoyens français.

En affirmant que les produits de la vape doivent être assimilés à des produits du tabac, vous niez que des fumeurs peuvent arrêter le tabac avec la vape, quoi que vous pensiez de cette méthode, vous refusez de voir les efforts que des millions de fumeurs entreprennent.
Vous niez notre liberté de choisir notre commerçant. On le sait, pour réussir un sevrage, il vaut mieux quelquefois ne plus fréquenter d'anciens lieux, il vaut mieux casser ses anciennes habitudes.
On le sait aussi, il existe des magasins spécialisés dans la vape, que ce soit sur internet ou en dur, qui sont appréciés par le choix qu'ils proposent, par les conseils de vendeurs, souvent vapoteurs comme eux. Vous nous refusez cette liberté de choisir ces magasins tout en les forçant à fermer.
En souhaitant quitter le tabac, certains ne souhaitent plus avoir affaire ni aux buralistes ni  aux cigarettiers. Vous leur imposez, s'ils passent à la vape, de passer obligatoirement par eux. En effet, ce sont les cigarettiers qui fournissent les produits du tabac aux buralistes.

Non content d'être basé sur un mensonge, non content de donner à terme le monopole à l'industrie du tabac, "votre" amendement prive les citoyens vapoteurs de leurs libertés d'action et de choix sans compter le fait qu'elle annihile la libre concurrence et condamne ceux qui ont pris l'initiative de proposer en France ces produits avant tout le monde.

L'industrie du tabac dont vous vous faites les sbires, nous la connaissons. Elle a nié pendant des années que le tabac pouvait avoir un impact sur la santé, alors même qu'elle emploie des scientifiques, des médecins et des chercheurs. Elle propose des produits de plus en plus addictifs qui rend le sevrage tabagique de plus en plus difficile. Comme elle perd des parts de marché dans les pays occidentaux, elle accentue sa publicité dans les pays en voie de développement ciblant tout le monde : jeunes ou moins jeunes, femmes, hommes. Enfin, selon les experts, elle tue un de ses clients sur deux. Bel exemple d'une industrie à la haute moralité dont vous avez bien raison de défendre.

Quant aux buralistes, vous savez tout comme moi que beaucoup d'entre eux vendent à des mineurs.  Car comment expliquer alors que le tabac soit encore très présent chez les adolescents ? Pourtant, comme la vente leur est interdite, ils devraient avoir de grandes difficultés à se procurer de quoi fumer ! Or tous les chiffres, toutes les études montrent qu'il n'en est rien.
J'ai acheté des cigarettes lorsque j'avais moins de 18 ans et nous sommes des millions dans ce cas. A qui ferez-vous croire que tous les buralistes sont les garants de l'application de cette interdiction aux mineurs ?

On le voit, et j'espère que vous le voyez aussi, les intérêts économiques et les intérêts politiques ne font jamais bon ménage. On ne peut servir deux maîtres à la fois : la République ou Philipp Morris International. Il vous faudra choisir.

La France est, paraît-il, le pays des droits de l'homme. Pourtant, ces droits, vous les vendez au plus offrant dans le plus parfait mépris des citoyens que nous sommes, dans le mépris de nos intérêtset dans celui de la santé publique qui n'a pas l'air de beaucoup vous préoccuper.

Mais peut-être n'avez-vous pas analysé toutes les conséquences de votre action ? Auquel cas, il est encore temps de choisir la voie du courage et de la volonté politique.
La balle est dans votre camp.

Je vous prie d'agréer, Mesdames et Messieurs les sénateurs et sénatrices, l'expression de mes salutations.






Destinataires :

- M. François COMMEINHES, sénateur (f.commeinhes@senat.fr  );
- M. Yves DAUDIGNY, sénateur (y.daudigny@senat.fr  );
- Mme Delphine BATAILLE, sénatrice (d.bataille@senat.fr  );
- M. Bernard CAZEAU, sénateur (b.cazeau@senat.fr  );
- Mme Anne EMERY-DUMAS, sénatrice (a.emery-dumas@senat.fr );
- Mme Catherine GENISSON, sénatrice (c.genisson@senat.fr  );
- M. Christian MANABLE, sénateur (c.manable@senat.fr  );
- M. Jean-Pierre MASSERET, sénateur (jp.masseret@senat.fr  );
- M. Franck MONTAUGE, sénateur (f.montauge@senat.fr  );
- Mme Patricia SCHILLINGER, sénatrice (p.schillinger@senat.fr  );
- M. Yves VAUGRENARD, sénateur (y.vaugrenard@senat.fr  );
- Mme Evelyne YONNET, sénateur (e.yonnet@senat.fr  ).


Copies :

- M. Bruno RETAILLEAU, sénateur, président du groupe Les Républicains au Sénat (b.retailleau@senat.fr  );
- Mme Catherine DEROCHE, sénatrice, vice-présidente du groupe Les Républicains au Sénat (c.deroche@senat.fr  );
- M. Philippe DALLIER, sénateur, vice-président du groupe Les Républicains au Sénat (p.dallier@senat.fr  );
- M. Didier GUILLAUME, sénateur, président du groupe Socialiste et Républicain au Sénat (d.guillaume@senat.fr  );


Note :

L'amendement déposé par M. Daudigny, sénateur PS, peut être lu ici
L'amendement déposé par M. Commeinhes, sénateur républicain, peut être lu  ici

Les deux amendements sont rédigés de la manière suivante :

Après l’article 5 sexies

Insérer un article additionnel ainsi rédigé :

Après l'article 568 du code général des impôts, il est inséré un article ainsi rédigé :

« Art. ... - La commercialisation de dispositifs électroniques de vapotage et des flacons de recharge qui leur sont associés s'exerce dans le cadre des dispositions prévues à l'article 568 relatives au tabac manufacturé. »
Objet

Le marché de la cigarette électronique, après un développement fulgurant et désorganisé, se stabilise et arrive à maturité. Ses contours sont définis et la nécessité de le commercialiser dans des conditions réglementées s'impose.

Par ailleurs, l’État est en quête d'activités de diversification pour les buralistes, préposés de l'administration.

L'article 564 decies du Code général des impôts dispose que "sont assimilés aux tabacs manufacturés...les cigarettes et produits à fumer, même s'ils ne contiennent pas de tabac, à la seule exclusion des produits qui sont destinés à un usage médicamenteux."

L'article 568 du Code général des impôts dispose quant à lui que "le monopole de vente au détail est confié à l'administration qui l'exerce, dans des conditions et selon des modalités fixées par décret, par l'intermédiaire de débitants désignés comme ses préposés et tenus à droit de licence. "

L'article L. 3511-1 du Code de la santé publique dispose pour sa part que "sont considérés comme produits du tabac les produits destinés à être fumés, prisés, mâchés ou sucés, dès lors qu'ils sont, même partiellement, constitués de tabac, ainsi que les produits destinés à être fumés, même s'ils ne contiennent pas de tabac, à la seule exclusion des produits qui sont destinés à un usage médicamenteux."

La combinaison de ces articles permet de soutenir que la cigarette électronique entre bien dans la catégorie des produits assimilés au tabac, au sens de ces définitions légales actuelles. Il est, dès lors, logique de considérer qu'elle relève ipso facto du monopole de vente au détail défini à l'article 568 du Code général des Impôts et que sa commercialisation doit être confiée au réseau des buralistes.

Plus d'infos sur ce fil de discussion

Bonjour à toutes et tous  

Je viens d'envoyer cette lettre aux sénateurs et sénatrices de droite comme de gauche qui proposent deux amendements strictement identiques. J'ai aussi mis les présidents de groupe en copie pour faire bonne mesure    C'est parti à 12h51 par courriel, histoire qu'ils puissent en prendre connaissance avant le vote de la loi au Sénat dès demain.

Je pense que dans les semaines à venir, je ferai d'autres lettres de cet accabit.

Quelques explications :
- J'écris en mon nom propre. Je ne représente donc ni le forum, ni le staff (même si ce dernier est au courant et m'a aidé à corriger le texte), ni vous les membres, ni même les vapoteurs dans leur ensemble. Je ne suis le porte-parole de personne d'autre que de moi-même. Aussi, vous pouvez ne pas être d'accord, trouvez que je vais trop loin, pensez que c'est inutile ou vous en foutre. Cela ne me pose aucun problème. Au contraire, cela peut ouvrir un débat, ce qui est toujours intéressant ;
- Je ne poursuis aucun objectif particulier. Honnêtement, mon avis de citoyen ne devrait pas faire trembler la République. Je serai le premier surpris si mon opinion seule faisait bouger les lignes. Je n'y compte donc pas. Mon seul objectif est de dire ce que je pense, de m'exprimer. Si certaines lois ou certains amendements passent, alors je ne me serai pas tu. Je ne serai pas resté inactif. Après tout, nous sommes en démocratie, non ? Les députés, les sénateurs, les politiques sont nos représentants, n'est-ce pas ? On a donc le droit de s'exprimer, on a le droit de dire si nous ne sommes pas contents. Alors, je le prends. Au moins, cela soulage !
- Comme ce texte est publié en tant que lettre ouverte, s'il vous plaît, s'il correspond globalement à votre opinion, il est à vous : faites le circuler sur les réseaux sociaux, écrivez à votre tour en reprenant tout ou partie de ce qui correspond à vos idées, servez-vous en dans vos discussions et débats. Pour écrire aux sénateurs, faites vite : les amendements sont soumis au vote dès demain (le 14/09/15).

J'espère en tout cas que cette lettre écrite à l'arrache, même si elle n'est pas d'une haute teneur littéraire, trouvera grâce à vos yeux.

trop fort, patron !!!
un modèle de lettre ... chapeau bas

Je e permet de copier coller ce joli texte sur ma page facebook " vapoteur du 11" vu que j'ai ton accord ( et perrso je suis d"accord avec tout le texte

Franck

Espérons qu'elle pourra faire réfléchir nos chers anciens sénateurs.

Merci pour vos premiers commentaires

@ Ribal'Vape :

Oui, tu peux la mettre où tu veux. Perso, que des politiques recopient des articles de loi ou des amendements fournis par des corporations, des lobbies, etc. est quelque chose qui doit être su des français. Après, chacun concluera.

Que dire, que dire ?...
Elle est très bien cette lettre, quoique trop longue à mon avis.
Elle reflète bien l'opinion de la plupart d'entre nous.
Il m'étonnerais que tu rencontre ici, beaucoup d'opposants à son
idée générale.
Tu as le grand mérite de l'avoir écrite et rien que pour ça, respect.
Pourvu qu'elle soit lue par ses destinataires et ne finisse pas interceptée par
je ne sais quel service de filtrage.
Quoi qu'il en soit, saches que tu as mon soutien plein et entier.

Y'a de grandes (mal)chances qu'elle ne soit jamais lu directement par les (in)intérréssés sinon à quoi servent les assistants parlementaires  ?

C'est bien mon avis également Leio.

Et pourquoi ne pas l'envoyer carrément à la presse, et là pas seulement en ton nom propre mais aussi en tant qu'administrateur d'un forum de ecig?

Bonne idée djici.
Franck, tu pourrais peut-être l'envoyer à la personne qui a écrit l'article de Paris-Match ?

réponse de FB quand je veux commenter(en mettant ta lettre en commentaire):
cette publication présente un problème temporaire. Veuillez réessayer dans quelques instants.

C'est le principe même d'une lettre ouverte que d'être lisible par tous. Les destinataires, eux, s'en fichent pas mal de la ecig, sont dans une stratégie qui ne changera que si un "supérieur" leur tape sur les doigts...

Franck, c'est bien dit!

JourBoir ,

Lettre ouverte bien évidement relayée et twittée à tous mes amis politiciens et journalistes (et Dieu sait qu'ils sont nombreux mes potos politicos-journaleux)

Ricoré a écrit:réponse de FB quand je veux commenter(en mettant ta lettre en commentaire):
cette publication présente un problème temporaire. Veuillez réessayer dans quelques instants.

Peut-être que c'est trop long pour FB (c'est pas un support pour intellectuels FB)
Tu peux toujours mettre le lien vers le sujet ici

débloqué

Den'ice a écrit:JourBoir ,

Lettre ouverte bien évidement relayée et twittée à tous mes amis politiciens et journalistes (et Dieu sait qu'ils sont nombreux mes potos politicos-journaleux)

ils t'aimennnnnnnnt fort !!!!

Merci Franck

Un très bon billet, comme d'habitude.

Ah c'est sur que si ça pouvait être diffusé à grande échelle mais bon

Super ! Je relaie sur FB, et mets le lien vers ici sur twitter. Bravo Franck, et pour ma part, même si tu écris en ton nom, j'approuve totalement et je cautionne.

Superbe lettre Franck! Félicitations!

Effectivement, comme l'a suggéré Djici, je pense que ça pourrait être une bonne idée de l'envoyer aussi à la presse.

Pas un mot, pas une virgule à supprimer, je partage sur FB bien évidement, bravo Franck, espérons que tu sois entendu, mais ça, c'est une autre histoire.

Vieux Pat a écrit:

Effectivement, comme l'a suggéré Djici, je pense que ça pourrait être une bonne idée de l'envoyer aussi à la presse.

Le canard enchainé, par exemple, pourrait aimer ça.